Détectives Privés
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Blog Détective Nice
18 Févr 2023
Justice
NÉGOCIER UN LITIGE À L'AMIABLE AVEC UN DÉTECTIVE PRIVÉ
Obtenir des preuves avec un détective privé lors d’une procédure de règlement amiable d’un litige, permet de négocier rapidement un accord favorable plutôt qu’une procédure longue en justice.
Le...
06 Juill 2021
Justice
PROUVER SANS ATTENDRE POUR GAGNER SON PROCES
Contentieux, divorce, travail, construction : une situation n'est pas figée. Attendre, c'est courir le risque de perdre la preuve déterminante qu'un détective privé peut recueillir rapidement !!!!
Antoine de Saint-Exupery...
08 Avr 2021
Justice
QUID DES DÉPENSES ENGAGÉES POUR UN DETECTIVE PRIVÉ À MONACO ?
La partie perdante à un procès à Monaco, sera-t-elle condamnée au paiement des frais irrépétibles liés aux dépenses engagées par la partie adverse pour obtenir preuve et rapport d'un détective...
16 Mars 2021
Justice
DETECTIVE PRIVÉ : PARTI SANS LAISSER D'ADRESSE
La recherche de l'adresse d'une personne dans le cadre d'une action judiciaire, ou celle d'un proche perdu de vue, est légalement permise et peut être réalisée avec l'assistance d'un détective privé.
Notre droit...
08 Mars 2021
Justice
LE METIER DE DETECTIVE PRIVÉ A NICE
Victime de sa diversité sociale, économique et démographique, Nice assiste à une flambée des contentieux nécessitant, outre l'assistance d'un avocat, les services d'un détective privé.
L’exercice de...
10 Déc 2020
Justice
DETECTIVE PRIVÉ : L'ESSENCE DU TÉMOIGNAGE EN DROIT CIVIL
L’issue d'un procès dépend de la qualité et de la fiabilité du témoignage. Un fait doit être restitué fidèlement à l’instar du rapport du détective privé, mode de preuve recevable...
25 Mai 2018
Justice
ET SI J'APPELAIS UN DÉTECTIVE PRIVÉ ??
Si certaines personnes font régulièrement appel à un détective privé dans le cadre de leurs actions en justice, d’autres sont plus réticentes quant à l’emploi de ce professionnel de la preuve. ...
10 Oct 2017
Justice
L'ACTIVITÉ D'UN DÉTECTIVE PRIVE A NICE
Dans les Alpes Maritimes, et plus particulièrement à Nice, le recours aux services d’un détective privé s’inscrit de plus en plus dans une logique judiciaire. Les particuliers et les chefs d’entreprises confrontés...
16 Sept 2017
Justice
DÉLIT DE CONTREFAÇON : RESPONSABILITÉ DU COMMANDITAIRE
Fait l'exacte application de l'article L. 335-3 du code de la propriété intellectuelle, la cour d'appel qui retient que se rend coupable de contrefaçon celui qui concourt sciemment à la reproduction, sans autorisation, d'une oeuvre...
